1. Présentation du site internet

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://www.energia.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : SAS ENERGIA
Siret : 807 792 593 00046
Capital social : 50 000 €
Numéro de TVA : FR19807792593
Adresse : 23 Avenue de Lardière, 13220 Châteauneuf-les-Martigues

Responsable de publication : Energia – contact@energia.fr
Délégué à la protection des données : Energia – contact@energia.fr

Agence Web : Artich.io

2. Conditions générales d’utilisation

L’utilisation du site https://www.energia.fr implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions générales d’utilisation.

Ces conditions peuvent être modifiées ou complétées à tout moment ; les utilisateurs sont donc invités à consulter régulièrement ces mentions légales.

Le site est normalement accessible à tout moment. Une interruption pour maintenance technique peut toutefois être décidée par Energia, qui s’efforcera de communiquer préalablement les dates et horaires d’intervention.

3. Propriété intellectuelle

Energia est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur l’ensemble des éléments accessibles sur le site internet, notamment :

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• images
• graphismes
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Toute reproduction, modification ou exploitation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable d’Energia.

Toute violation constitue une contrefaçon et pourra être poursuivie conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

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